- instrument juridique
- legal instrument
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
instrument juridique
Look at other dictionaries:
instrument — [ ɛ̃strymɑ̃ ] n. m. • 1365; estrument v. 1119; lat. instrumentum « ce qui sert à équiper », de instruere → instruire I ♦ 1 ♦ Objet fabriqué servant à exécuter qqch., à faire une opération. REM. Instrument est plus général et moins concret que… … Encyclopédie Universelle
Instrument Aratoire — En agriculture, un instrument aratoire est un outil ou une machine qui sert à au travail du sol, c est à dire à l ameublir, le labourer, le biner. « Aratoire » est un adjectif emprunté au bas latin juridique aratorius[1], dérivé de… … Wikipédia en Français
Instrument aratoire — En agriculture, un instrument aratoire est un outil ou une machine qui sert au travail du sol, c est à dire à l ameublir, le labourer, le biner. « Aratoire » est un adjectif emprunté au bas latin juridique aratorius[1], dérivé de arare … Wikipédia en Français
Anthropologie Juridique Du Travail Social — Sommaire 1 Introduction 1.1 Objectifs … Wikipédia en Français
Anthropologie juridique du travail social — Sommaire 1 Introduction 1.1 Objectifs … Wikipédia en Français
Obligation juridique — Droit des obligations Introduction générale Présentation générale Droit des obl … Wikipédia en Français
DOT (ethnologie juridique) — La vulgarisation du vocabulaire juridique conduit parfois à grouper sous le même terme des institutions d’une similitude très approximative et à créer ainsi un rapport artificiel difficile à maintenir. La précision des termes du droit s’accommode … Encyclopédie Universelle
Native Instrument — Native Instruments Logo de Native Instruments Création 1996 Fondateur(s) Stephan Schmitt … Wikipédia en Français
Texas Instrument — Texas Instruments Logo de Texas Instruments Création 1941 Dates clés 1930 (en tant que GSI) … Wikipédia en Français
CONCURRENCE — DIR « C’est seulement grâce au principe de la concurrence que l’économie politique a quelque prétention au caractère scientifique. »John Stuart Mill /DIR La concurrence économique est l’expression d’une force à l’œuvre dans toutes les sociétés,… … Encyclopédie Universelle
Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international — Principes d UNIDROIT Titre Principes d UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international Pays sans objet Territoire d’application Monde entier Type sui generis Branche Droit du commerce international Adoption 19 21 avril 2004 par la 83e… … Wikipédia en Français
